Le présent site www.teamargon18france.eu (le Site) est la propriété exclusive de l’association loi 1901 Team Argon 18 France Corporate dont le siège social est situé : Chez Xavier PHILIPPE, 3bd des diables bleus 38000 Grenoble.

L’association Team Argon 18 France Corporate est aussi dénommée Team Argon 18 France ou plus simplement Le Team.

Le Site a pour pour objet de présenter des informations et des articles sur toutes les composantes du Team, de ses athlètes et de ses partenaires, ainsi que de permettre des interactions entre les fans,  amis, partenaires du Team Argon 18 France grâce à des liens avec les réseaux sociaux.

Le directeur de la publication du Site est M. Xavier Philippe, en qualité de Secrétaire de l’association Team Argon 18 France Corporate .

La société OVH, Société par Actions Simplifiées au capital de 10 059 500 Euros – R.C.S. de Lille Métropole
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1) Acceptation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Site www.teamargon18france.eu déterminent les règles d’accès au Site et ses conditions d’utilisation.
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2) Contenu du Site

Est entendu par « Site » : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données, newsletters…).
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En particulier, nous possédons les droits de propriété ou de licence de la totalité du contenu de ce site, notamment pour les textes, graphiques ou codes.

Toutes les marques commerciales, marques de service, slogans, logos et noms commerciaux identifiés sur ce site nous appartiennent ou appartiennent à des partenaires. Aucune de ces marques, noms ou logos ne doivent être utilisés sans le consentement préalable et écrit de son propriétaire.

En particulier, la marque Argon 18, est une marque déposée de Argon 18 inc.

Toute représentation et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans notre autorisation préalable et expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

Toute reproduction et/ou exploitation du Contenu du Site peut être autorisée à condition d’y faire figurer la source et de respecter l’intégrité dudit contenu.

3) Demande d’autorisation de reproduction et/ou d’exploitation de tout ou partie du Contenu du Site

Pour toute reproduction totale ou partielle du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données, newsletters…) sur support électronique (Web intranet, CD-ROM…) ou sur support papier, une demande doit être adressée par le formulaire de contact du Site (objet : communcation et média) ou par courrier postal envoyé au Team Argon 18 France.

Cette demande doit préciser le contexte, la durée souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… ainsi que l’identité de la personne qui en fait la demande, de l’association ou de l’entreprise qu’elle représente, l’adresse URL du site concerné, ainsi que les coordonnées incluant son e-mail.

4) Cadre d’utilisation

4-1 Du seul fait de sa connexion au Site https://www.teamargon18france.eu, l’utilisateur reconnait accepter du Team Argon 18 France  une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
– La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible ;
– Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé. Toute reproduction de tout ou partie du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise ;
– Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Elle comprend également l’autorisation d’envoyer par mail un article du Site à un ami ;
– Tout autre usage est soumis à l’autorisation préalable et expresse du Team Argon 18 France. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4-2 En accédant à ce Site, vous vous engagez également à ne pas utiliser ce Site pour :
– publier, télécharger, envoyer par courriel ou tout autre moyen, similaire ou non, des contenus ou images ou sons ne respectant pas le droit des individus, injurieux, discriminatoires, obscènes ou illégaux à tout autre égard ;
– publier, télécharger, envoyer par courriel ou tout autre moyen, similaire ou non, des éléments non sollicités tels que des publicités, courriers électroniques de masse ou tout autre type de sollicitation ;
– publier, télécharger, envoyer par courriel ou tout autre moyen, similaire ou non, des contenus contenant des virus informatiques ou du code, des fichiers ou des programmes destinés à interrompre, restreindre, détruire ou limiter les fonctionnalités ou à compromettre l’intégrité de tout logiciel, matériel informatique ou moyen de communication ;
– pour créer une base de données, qu’elle soit électronique ou pas, destinée à y inclure les contenus téléchargés ou obtenus par tout autre moyen sur le Site ;
– pour transmettre ou faire circuler à tous tiers tout contenu sur le Site ;
– pour effectuer toute action qui pourrait nuire, de façon générale au Team Argon 18 France, ses partenaires, ses licenciés…

4-3 Le Team Argon 18 France peut publier tout contenu que vous lui transmettez par tout moyen sur le Site. La transmission s’analysera expressément en une intention volontaire de publication le Team Argon 18 France est autorisée à apporter des modifications aux contenus avant publication.

4-4 Vous accordez au Team Argon 18 France une licence non exclusive, gratuite, implicite, perpétuelle et mondiale pour reproduire tout contenu que vous lui transmettez par tout moyen. Cette licence est valable pour tous les supports de publication.

4-5 Vous confirmez que vous avez au moins 18 ans. Si ce n’est pas le cas, vous confirmez que vous accédez au Site sous la responsabilité de vos parents ou tuteurs.

5) Bulletins d’information et d’adhésion

Ce point s’applique quand vous vous enregistrez auprès du Team Argon 18 France pour recevoir des bulletins d’information par courriel.
5.1 Vous reconnaissez fournir des informations exactes, vérifiées, actuelles et complètes à votre sujet selon les formulaires d’enregistrement ou d’abonnement fournis par le Team Argon 18 France.
5.2 Vous acceptez mettre à jour immédiatement les informations enregistrées à votre sujet afin de les maintenir exactes, actuelles et complètes.
5.3 Ces conditions s’appliquent dans le cadre de votre utilisation des Newsletters et des Publications de la même manière qu’elles s’appliquent dans le cadre de votre utilisation générale du Site.

6) Suppression de contenu et annulation de l’accès au Site

6.1 le Team Argon 18 France a le droit de vous refuser la délivrance de Newsletters et/ou peut vous refuser l’accès à toute page du Site ou à ses forums de discussions à n’importe quel moment et pour n’importe quelle raison, sans information préalable. le Team Argon 18 France ne pourra être tenue responsable des dommages causés résultant du refus du Team Argon 18 France de vous fournir les Newsletters ou de votre incapacité d’accéder à toute page du Site.

6.2 le Team Argon 18 France a le droit, à n’importe quel moment et pour n’importe quelle raison, de retirer des pages du Site tout contenu que vous lui auriez soumis sans notification préalable. le Team Argon 18 France ne pourra être tenue responsable des dommages causés résultant de la suppression d’un tel contenu

7) Dégagement de responsabilité

Les droits d’auteur, et tous les autres droits, d’un contenu apparaissant sur le Site peuvent appartenir à un tiers. Vous vous engagez à obtenir les licences et permissions qui pourraient être nécessaires pour utiliser ces contenus. Vous acceptez de payer toutes les charges supportées par le Team Argon 18 France à la suite de votre défaillance à cet engagement d’acquisition de licences et permissions.

8) Responsabilité

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8.4 Sur certaines pages du Site, les utilisateurs peuvent avoir l’opportunité d’accepter des accords avec des tiers. Le Team Argon 18 Francene saurait être considérée comme partie dans ces relations et ne prend aucune responsabilité des accords passés entre les utilisateurs et les tiers.

8.5 A moins que ce ne soit clairement stipulé, le Team Argon 18 France ne garantit aucun des biens et services achetés ou obtenus qui vous sont offerts sur le Site, qu’ils soient en accès direct ou pas.

9) Liens hypertexte

Certaines pages du site incluent des liens hypertexte vers des sites externes. Ces liens sont incluent pour donner aux utilisateurs une opportunité de visiter d’autres pages qui peuvent les intéresser. Le Team Argon 18 France ne saurait en aucun cas être responsable du contenu de ces sites Internet.

10) Concours et offres spéciales

Le Team Argon 18 France peut organiser des concours, tirages au sort ou autres actions promotionnelles sur le Site.

Ces jeux sont gratuits est ouvert à toute personne physique, majeure et résident en France métropolitaine (Corse comprise), à l’exception des membres du Team Argon 18 France, du personnel des sociétés  partenaires.

Les dotations ne pourront en aucun cas être échangées contre leur valeur en espèce ou contre toute autre dotation.

Pour participer au tirage au sort, le joueur doit compléter un formulaire, s’inscrire avec son adresse email dans le champs prévu et valider. Le gagnant sera contacté via cette adresse email et devra accepter ou rejeter sa dotation dans les 7 jours qui suivent la notification.

Article 5 : Loi « Informatique et Libertés »

Conformément à la loi 78-17 Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2005, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification aux données et informations vous concernant nous contactant via la page de contact du présent site.

11) Virus informatique

11.1 Malgré tous les efforts mis en œuvre pour éviter que les pages du Site ou les Newsletters contiennent des virus informatiques, le Team Argon 18 France ne peut garantir l’absence de virus. Les utilisateurs doivent s’assurer qu’ils ont installé sur leur ordinateur un programme d’anti-virus adéquat.

11.2 le Team Argon 18 France décline, autant que la loi le permet, toute responsabilité pour tout virus ou code source, programmes ou fichiers destinés à interrompre, restreindre, détruire ou limiter les fonctionnalités, ou compromettre l’intégrité de tout logiciel, matériel informatique ou moyen de communication transmis par ou avec :
– les pages du Site ou de tout autre site Internet ;
– tout contenu téléchargé sur le Site ou tout autre site Internet ;
– toute Newsletter ;
– toute Publication.

12) Propriété intellectuelle

Les noms, images ou logos, signes figuratifs ou semi figuratif identifiant le Team Argon 18 France ou les tiers et leurs produits et services, sont la propriété du Team Argon 18 France, et/ou des tiers cités. Toute utilisation des ces marques de propriété, partiellement ou intégralement, constitue des violations des droits sur les marques et s’identifie comme des actes de contrefaçon lorsque aucune autorisation expresse des propriétaires n’est consentie limitativement.

13) Changements

Ces conditions d’utilisation peuvent varier. Merci de revoir ces conditions régulièrement, car vous serez censé avoir accepté les changements si vous continuez à utiliser le Site après une modification.

14) Séparabilité

Si une clause de ces conditions générales d’utilisation devait être déclarée illégale, invalide ou inapplicable, elle serait supprimée et les clauses restantes subsisteraient et continueraient à être applicables.

15) Juridiction

Ces conditions générales d’utilisation sont administrées et interprétées en accord avec les lois de la République Française. Tout désaccord relatif au Site sera exclusivement soumis à la juridiction des tribunaux français.

15.1. Team Argon 18 France Corporate est une association loi 1901 dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
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15.2. Vous consentez également au transfert, au stockage et au traitement de vos Données personnelles dans des pays extérieurs à l’Union Européenne. Vos Données personnelles pourraient ainsi être traitées dans des pays où les lois relatives aux données d’individus sont moins restrictives que dans l’Union Européenne. Si vous ne souhaitez pas que vos Données personnelles soient ainsi transmises, merci de nous le faire savoir sur demande expresse adressée au bureau de l’association.

15.3 Ce Site utilise des » cookies » pour collecter les informations sur les utilisateurs. Les données collectées de cette manière peuvent être traitées de la même manière que les données soumises au Team Argon 18 France (et décrites ci-dessus) pour les mêmes usages.

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Un grand merci pour leurs clichés aux photographes :